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Comportement canin et bien-être
Accompagnement du chien et de l’humain

Repenser notre rapport au vivant

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Pourquoi des conditions générales de ventes ?

D’une part car cela constitue une obligation légale de la part du professionnel. Il y a encore peu de temps, le simple fait de cocher une case « j’ai pris connaissance des CGV » et de fournir un lien pour accéder aux dites Conditions Générales de Vente était suffisant. Il était donc possible de cocher la fameuse case sans même avoir accédé aux Conditions Générales de Vente.

Dorénavant, la loi impose d’être en mesure de prouver que le client a au moins dû parcourir le document avant de pouvoir le signer. Par ailleurs, le vendeur doit être en mesure de fournir au client sur support durable les Conditions Générales de Vente qu’il a approuvé. De fait, la simple présence des CGV sur un site internet ne constitue pas un support durable puisque la page peut être modifiée à tout moment.

Pour ce faire, l’acceptation des CGV n’est possible qu’après avoir parcouru l’ensemble de la page. Lorsque vous les acceptez, une copie intégrale vous est transmise sur votre boite mail. Cette copie ne peut être modifiée par le professionnel, celle-ci constitue donc un support durable.

D’autre part, les Conditions Générales de Vente servent à protéger le Client et le Professionnel. Elles constituent un engagement bilatéral. Elles protègent par exemple le Client contre des changements de tarifs intempestifs.

Conditions générales de vente

Entre

CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel
8 La Gravouillère
44580 Villeneuve-en-Retz
Siret n° 917 663 320 00039

ci-dessous désignée par « CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel ».

CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel peut être joint par email à l’adresse [email protected] ou par téléphone au 06 09 72 95 88.

D’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de services de CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel :

Prénom et Nom du Client
demeurant au ,
joignable au
et par email à l’adresse suivante

Désigné(e) ci-après par « le Client »

D’autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

PREAMBULE

CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel est prestataire de services liés à l’éducation et au comportement canin, au massage bien-être canin ainsi qu’à diverses activités canines dont l’agility et la recherche olfactive.

Ces différents services sont présentés par l’intermédiaire du site internet (https://cynrgie.fr). La liste et le descriptif des services proposés par CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel peut être consultée sur le site susmentionné.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) déterminent les droits et obligations des parties suite à la demande du client, via le formulaire de contact accessible via la page contact du site, un contact téléphonique ou un contact mail, pour une prestation de CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel.

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de services (prestations), et sont partie intégrante du contrat entre le Client et CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel. Elles sont pleinement opposables au Client qui les a acceptés avant de passer commande.

CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) du service. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel à l’adresse suivante : https://cynrgie.fr/conditions-generales-de-vente.

CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve, en les faisant signer par le Client. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation entre l’offre et ses besoins.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Article 3 : Prix

Les prix des Services vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros HT et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Services. Ceux-ci ne sont pas assujettis à la TVA. Ils constituent donc les sommes demandées au Client à la fin de chaque prestation.

Pour l’éducation et comportement canin :
• Le bilan comportemental sera facturé au client 80€ HT les deux heures pour un bilan dit simple ou 150€ HT les quatre heures pour un bilan approfondi, réparties en deux fois deux heures. Dans ce deuxième cas, le paiement de la prestation s’effectue en deux fois : 80€ HT à la fin des deux premières heures, et 70€ HT à la fin de la prestation.
• Les séances de suivi seront facturées au client 45€ HT l’heure ou 60€ HT l’heure et demi.
• Les cours collectifs, quelle que soit l’activité, sont facturés 15€ HT par personne pour une durée d’une heure et trente minutes.

Certains services peuvent faire l’objet d’un devis préalable.

Les déplacements sont inclus dans les prestations, dans la mesure où le client habite dans notre secteur d’intervention (voir carte ci dessous). Au delà, des frais supplémentaires de déplacement sont à prévoir. Ces suppléments peuvent aller de 5€ à 10€.

Les CGV sont reconduites tacitement à chaque nouveau rendez-vous.

Article 4 : Conclusion du contrat

Les présentes CGV s’appliquent dès l’acceptation et la signature par le Client des dites conditions.

Elles seront mises à disposition du client sur le site internet et envoyées au Client pour acceptation lors de la demande de prestation.

La langue proposée pour la conclusion du contrat est la langue française.

Article 5 : Services

Les caractéristiques essentielles des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition du Client sur le site internet de CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel. Conformément à l’article L112-1 du Code la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l’exécution des services avant toute conclusion du contrat de vente.

Les prestations que CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel fournies ont pour but de guider les propriétaires et futurs propriétaires de chiens face à des comportements dérangeants de leur(s) chien(s), ou à titre préventif, d’apprendre à mieux comprendre leur chien, pour harmoniser et équilibrer la relation Humain-Chien.

Les massages bien-être canin ont pour but d’aider le chien à se relaxer en lui apportant du bien-être.

CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel intervient uniquement suite à une demande du Client. La date et le lieu des prestations sont convenus au préalable d’un commun accord par téléphone, par mail ou à l’oral lors d’un précédent rendez-vous entre CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel et le Client.

Les prestations proposées par CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel sont soumises à une simple obligation de moyens : CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour soutenir le Client dans le travail avec son ou ses chien(s).

Les résultats seront quant à eux liés à la capacité et l’investissement de moyens et de temps du client à mettre en application le programme et les conseils donnés par CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel, mais aussi aux réactions propres au chien, individu à part entière, avec sa personnalité propre et sa sensibilité.

Le principe d’apprentissage repose sur la transmission au client des principes éducatifs. Dans ces conditions CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel ne peut en aucun cas être considérée comme responsable des incidents et/ou accidents survenant au cours ou postérieurement à la période d’éducation.

En cas de non-respect des consignes données par CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel, celui-ci peut interrompre la prestation à tout moment.

Article 6 : Paiement

Le paiement est exigible à la suite de chaque rendez-vous. Le Client peut effectuer le règlement par carte bancaire, virement bancaire, chèque ou espèces. Le paiement sécurisé par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer, donné par carte, est irrévocable.

Le Client autorise CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la prestation annulée.

Seulement en accord avec CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel, le règlement pourra être effectué en plusieurs fois. Les modalités sont à définir avec le Client.

Article 7 : Délai de rétractation

En vertu de l’article L121-20 du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation d’une durée de 14 jours à partir de la signature des conditions générales de vente.

En application des dispositions légales, le droit de rétractation ne pourra toutefois être exercé que pour autant que la prestation n’a pas débuté.

Article 8 : Litige

Dans le cadre de l’obligation de désignation d’un médiateur, CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel désigne le Médiateur de la Consommation auprès du Syndicat National des Professions du Chien et du Chat :

Yves LEGEAY
22 Boulevard Millerand
44200 Nantes

[email protected]

Article 9 : Droits de propriété intellectuelle

Les supports de cours sont privés et individuels et ne peuvent en aucun cas être transmis, ou utilisés à d’autres fins que celle d’éduquer le ou les chien(s) concerné(s).

Article 10 : Clauses sanitaires concernant le chien

Conformément à la législation en vigueur, le chien est identifié par tatouage ou puce électronique. Les chiens atteints de maladie contagieuse ne peuvent bénéficier des prestations avant complète guérison et/ou preuve vétérinaire de non-contagion.

Le Client s’engage à avertir CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel dans les plus brefs délais afin de pouvoir prendre les mesures nécessaires.

Si CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel juge que l’état de santé (physique ou psychique) du chien constitue un risque en cours de travail pour le chien ou les autres individus, elle en avertit le client et suspend la participation aux prestations jusqu’à l’obtention d’un certificat d’aptitude délivré par un vétérinaire.

Article 11 : Limites d’intervention

CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel se réserve le droit de refuser et/ou cesser l’exécution de toute prestation convenue si :
• CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel juge que les conditions de travail risquent de mettre en danger sa sécurité ou celle d’autrui.
• La demande du client n’est pas légale ou conforme à la législation en vigueur ou jugée irrespectueuse des dimensions physiques, mentales et émotionnelles du chien.
• Si le Chien est malade.
• Si le Chien n’est pas couvert par la responsabilité Civile de son propriétaire : le Client.
• Si le Client fait preuve de brutalité et de violence sur son chien, manque de respect à CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel et son environnement.
• Si la distance d’intervention est jugée trop importante pour une prestation en présentiel.
• Si CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel juge qu’elle est arrivée à la limite de ses compétences.

Cette liste n’est pas exhaustive.

Dans le cas d’un refus d’intervention ou d’une cessation de la prestation de CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel, aucun dommage et intérêt ne pourra être réclamé par le Client, seules les sommes déjà versées au titre de paiement seront dues.

Article 12 : Obligations du client

Le Client s’engage à mettre à disposition de CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel tous les moyens nécessaires pour la réalisation des prestations définies dans le délai convenu.

Le Client s’engage à être présent lors des rendez-vous. Tout rendez-vous doit être annulé au minimum 48h avant. En cas d’annulation dans un délai inférieur, le Client s’engage à payer la prestation comme si elle avait eu lieu.

Les propriétaires de chiens de catégorie 1 et 2, décrits dans la loi du 6 janvier 1999, doivent présenter une photocopie de l’attestation d’assurance Responsabilité Civile, la déclaration en mairie et le permis de détention de chiens de catégorie, avant la prestation.

Lors des séances, le chien doit être tenu en laisse, sauf indication contraire de CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel dans le cadre du travail en cours.

Le Client est reconnu comme le détenteur du chien. Lors des prestations, il en a la garde et en est responsable. Le Client est responsable de la bonne tenue de son chien. Il doit maintenir une sociabilisation suffisante envers son environnement et les individus le composant.

En cas de morsure, le propriétaire du chien mordeur devra le soumettre aux contrôles vétérinaires réglementaires. Il devra prendre en charge, par l’intermédiaire de son assurance, les frais entraînés par l’accident.

Le Client sera responsable des dommages causés par son chien, sur lui-même ou sur autrui.

Le Client sera responsable de son chien lors du trajet de son domicile vers le lieu choisi pour effecteur la prestation.

Article 13 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel avisera le client de la survenance d’un tel événement dans les plus brefs délais.

En cas de cessation définitive des cours du fait de l’éducateur (fermeture, maladie, etc.), un remboursement sera effectué, en proportion du nombre de cours et du temps de forfait restants, s’ils étaient payés d’avance.

Article 14 : Nullité et modification du contrat

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Article 15 : Droit applicable et clauses

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de vente.

Article 16 : Déontologie

CynRgie™, éducation et comportement canin – Benjamin TREVISAN Entrepreneur Individuel s’engage à :

  • Proposer à sa clientèle des méthodes d’éducation amicales et positives (clicker-training, leurre/récompense, jeux…) pendant ses cours d’éducation canine ;
  • Ne pas recommander l’utilisation de colliers étrangleurs, à pointes ou électriques pour
    l’éducation et la rééducation des chiens et ne pas user de méthodes pouvant atteindre
    douloureusement physiquement et émotionnellement les chiens présents pendant ses cours d’éducation et de rééducation comportementale (atteintes physiques douloureuses, pendaison, saccades à répétition, etc,) et ainsi être en accord avec l’article 7 de la Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie.
    Extrait : «Aucun animal de compagnie ne doit être dressé d’une façon qui porte préjudice à la santé et à son bien-être, notamment en le forçant à dépasser ses capacités ou sa force naturelle ou en utilisant des moyens artificiels qui provoquent des blessures ou d’inutiles douleurs, souffrances ou angoisses. »
  • Toujours réfléchir en amont, avant de punir un chien, à s’attacher sur la raison du comportement plutôt que sur le comportement lui-même ;
  • Proposer des programmes de rééducation comportementale utilisant des méthodes non violentes et non douloureuses et toujours proposer un programme respectueux du bien-être physique et émotionnel du chien et en accord avec son client ;
  • Connaître et reconnaître les limites de ses compétences que ce soit en expériences ou en connaissances quant à l’utilisation de méthodes amicales et positives que ce soit pour un problème d’éducation ou de rééducation comportementale et savoir référer ;
  • Continuer à progresser et à se former à travers des conférences, des séminaires, des manifestations ou tout autre support lui permettant d’affirmer, d’affiner et de compléter ses connaissances ;
  • Respecter ses clients humains et canins et à toujours être à l’écoute de leur bien-être émotionnel, physique et psychologique ;
  • Être respectueux envers les autres éducateurs professionnels ou non professionnels et envers toute personne ou organisme œuvrant pour la santé et le bien-être des animaux ;
  • Respecter ses clients et s’astreindre au secret professionnel indispensable dans tous les métiers en relation avec l’humain, pour toutes confidences ou informations relatives à leur vie privée ;
  • Enrichir les maîtres sur les connaissances nécessaires sur la façon dont les chiens apprennent et les aider ainsi à devenir des maîtres responsables et alertés sur l’éthologie canine.

Les déplacements dans notre périmètre proche (en vert sur la carte) sont inclus dans les tarifs. Au delà, des frais supplémentaires de déplacement sont à prévoir : n’hésitez pas à nous en parler.

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